Immigrés, réfugiés, déplacés et droit international

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L’histoire de l’humanité a connu des conflits de toutes sortes, ayant provoqué plusieurs types de déplacements : exodes, expulsions massives, exil de populations, mouvements de réfugiés, etc. Aujourd’hui, le sort des immigrés, des réfugiés et des personnes déplacées est devenu un sujet de préoccupation croissante en raison de l'ampleur et de la fréquence d'exodes massifs au cours des dernières années. Les cas des immigrés tunisiens, des réfugiés libyens et syriens en sont les exemples les plus récents et les plus frappants, suite au «Printemps arabe ».

Ce caractère massif des mouvements de population rend parfois difficiles ou illusoires les solutions traditionnelles que sont d'une part, le rapatriement librement consenti et d'autre part, la réinstallation dans le pays d'accueil ou dans un pays tiers.

Un cadre de protection plus élaborée et plus large serait plus que souhaitable, étant donné l’urgence des situations humanitaires et l’importance de la souffrance vécue au quotidien.

Malgré la progression des droits de l’homme et l’interdépendance économique, les frontières étatiques et le droit des migrations constituent souvent le dernier bastion de la souveraineté nationale à l’ère de la mondialisation, alors que les mouvements de population se poursuivent sous la forme de migrations volontaires ou de déplacements forcés.

Il s’ensuit une contradiction entre des systèmes juridiques fondés sur l’ouverture et une rhétorique sécuritaire justifiant des pratiques restrictives et coercitives à l’encontre des étrangers.

Toutefois, il se produit aussi des déplacements de population dans leur propre pays à la suite d’un conflit armé, d’une situation de violence généralisée ou des violations des droits de l’homme et du droit humanitaire. La pauvreté, les changements climatiques, le manque de ressources, l’instabilité politique, ainsi que des systèmes de gouvernance et de justice fragiles, sont autant de catalyseurs possibles du déplacement induit par les conflits.

Dans ce cadre, cette journée d'étude souligne, d'abord, l’élaboration de normes juridiques ayant étendu la protection des personnes déplacées à un ensemble plus large de situations juridiques réelles.

Il est important, par la suite, de mettre en exergue le rôle des organisations humanitaires, nationales et internationales, en réponse à des questions urgentes d’ordre humanitaire, afin d’atténuer les souffrances de ces personnes.

En raison de la nature souvent très complexe et fluctuante du déplacement, il est difficile de répondre intégralement aux besoins des personnes déplacées et il faut avoir une vision globale des besoins humanitaires de la population civile dans toute crise ou situation de conflit.

Par ailleurs, l’installation de camps humanitaires crée de nouveaux problèmes difficiles à résoudre et peut, en l’occurrence, augmenter la vulnérabilité des personnes déplacées et les risques auxquels elles sont exposées.

Sans s’attaquer aux causes profondes des conflits, les schémas du déplacement interne et des crises humanitaires risquent de se répéter. À moins que la situation des populations déplacées ne soit stabilisée efficacement grâce à une protection et à une assistance adéquates, dans le but de parvenir à une paix durable.