Table des matières!

Résumé

Executive summary

A.RAPPORT GENERAL

Introduction du document

1.Les cérémonies d’ouverture et de clôture

2.Synthèse des communications et des débats

Communication 1 :

Les outils de contrôle politique des armées en démocratie : cas de la Républi-que fédérale d’Allemagne

Communication 2 :

Les outils de contrôle politique des armées en démocratie : exemple de la commission de défense et de sécurité de l’Assemblée Nationale du Burkina Faso

Communication 3 :

Education civique dans les casernes : nécessité ou effet de mode ?

Communication 4 :

Les forces armées fédérales d’Allemagne (la Bundeswehr) dans la démocratie fédérale : le principe de l’Innere Führung (code moral)

Communication 5 :

Le citoyen en uniforme et les exigences d’un code de conduite en démocratie

Communication 6 :

Recherche de cohésion entre Forces Armées et Société Civile : l’expérience du Comité Armée et Démocratie au Niger

3.Les discussions en panel

3.1 Les participants au panel

3.2 Le point des discussions

3.2.1 Méthodologie

3.2.2 Les grands axes de discussion

3.2.3 Les grandes conclusions

4.Les motions de remerciements, de recommandations et de résolutions

4.1La motion de remerciements

4.2 La motion de recommandations

4.3 La motion de résolutions

B. LES COMMUNICATIONS

Discours inaugural de son Excellence M. le Ministre d’État Chargé de la Défense Nationale

Le mode de quota par région en matière de recrutement dans l’Armée comme facteur de stabilité institutionnelle et de cohésion nationale au Bénin par Pierre OSHO

Communication 1 :

Les outils de contrôle politique des armées en démocratie : cas de la Républi-que fédérale d’Allemagne par Honorable Dr Conny MAYER, membre du Bundestag (parlement fédéral d’Allemagne)

1. Introduction

2. Organisation de l'État

2.1 Séparation de la police et de la Bundeswehr

2.2 Exceptions

2.3Organisation et structure des forces armées

3.Les instruments du contrôle parlementaire

4. La loi sur la participation du Parlement dans la prise de décision de l'envoi de troupes à l'étranger

5. Discussions en cours

Communication 2 :

Les outils de contrôle politique des armées en démocratie : exemple de la commission de défense et de sécurité de l’Assemblée Nationale du Burkina Faso par Siméon SAWADOGO, président de la commission des affaires étrangères et de la défense

1. Introduction

2. La problématique du contrôle politique des armées en démocratie

3. Les outils de contrôle politique des armées en démocratie

3.1 Les outils de contrôle politique des armées suivant les dispositions de la constitution du Burkina Faso

3.2 Les outils de contrôle dans les dispositions du

règlement de l’Assemblée Nationale

3.3 Le pouvoir de décision budgétaire

3.4 Le pouvoir de ratification des traités et accords internationaux

3.5 Les procédures et usages parlementaires à la Commission des Affaires Etrangères et de la Défense

4.Les perspectives pour un meilleur contrôle politique des armées

Communication 3 :

Education civique dans les casernes : nécessité ou effet de mode ? par Charles Yaovi DJREKPO, professeur de droit public à la retraite

1. Introduction

2. L’objet de l’éducation civique

3. La pertinence de l’éducation civique

4. La nécessité de l’éducation civique et patriotique dans les casernes

4.1 La spécificité des missions et responsabilités des forces armées africaines

4.2 La spécificité de l’environnement dans lequel évoluent les armées africaines

5. Conclusion

Communication 4 :

Les forces armées fédérales d’Allemagne (la Bundeswehr) dans la démocratie fédérale : le principe de l’Innere Führung (code moral) par Lieutenant-colonel Carl-Mathias WILKE du centre pour la formation morale et civique des forces armées allemandes

1. Introduction

2. Qu’est ce que l’Innere Führung ?

3. Innere Führung - Les débuts

3.1 Les pierres angulaires du concept

3.2Les objectifs et les principes de l’Innere

Führung

3.3 Les champs d'application de l’Innere Führung

4. La pédagogie

5. Comment les idées de l’Innere Führung sont-elles transmises et propa-gées ?

6. L’Innere Führung - un défi pour demain ?

Communication 5 :

Le citoyen en uniforme et les exigences d’un code de conduite en démocratie par Colonel Amadou Sagafourou GUEYE du ministère de la Défense et des anciens com-battants du Mali

1. Introduction

2. Contexte actuel et relations civilo-militaires

3. Rôle et missions des forces armées et de sécurités

4. Eléments pour la définition d’un code de conduite et mesure à mettre en œuvre

5. Conclusion

Communication 6 :

Recherche de cohésion entre Forces Armées et Société Civile : l’expérience du Comité Armée et Démocratie au Niger par Dr. Boukari DODO, président du Comi-té armée et démocratie au Niger

1.Introduction

2. L’évolution des relations armée-nation dans le contexte socio-politique nigérien

2.1 Les relations Armée-Nation sous le régime civil de Hamani Diori

2.2 Les relations Armée - Nation sous les régimes militaires de Seyni Kountché et Ali Saibou

2.2.1 Sous le régime militaire d’exception de Seyni Kountché

2.2.2 Sous le régime militaire du Général Ali Saibou, fondateur de la 2ème République

2.3 Les relations armée-nation au cours de la période démocratique

3.Contexte et Portée de l’organisation du Colloque international « Armée et Démocratie en Afrique : cas du Niger »

4. Le Comité National de Suivi et de Mise en Œuvre des Recommandations du Colloque « Armée et Démocratie en Afrique : cas du Niger » : création, an-crage institutionnel, activités menées et évaluation de leur impact sur les Forces Armées.

4.1 Création et ancrage institutionnel

4.2 Activités menées

4.2.1 But et objectifs de la formation civique

4.2.2 Contenu et méthodologie de la formation civique

4.3 Evaluation de l’impact des activités du Comité Armée et Démocratie

5.Perspectives